Conditions Générales de Ventes

Tarifs

Les prix sont hors taxe et indiqués en euro, la TVA est non applicable pour les entrepreneurs individuels. (art. 293B du Code Général des Impôts).

Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément au moment de la validation de la commande.

Frais de port

Les articles seront expédiés via La Poste soit par Lettre Suivie, soit par Colissimo (les 2 bénéficient d’un suivi internet).

Sauf articles peu épais qui seront envoyés en Lettre Suivie, les frais de port sont fixés à 7 €. Cela comprend les frais d'emballage, de préparation et d'envoi de la commande.

Ce prix est valable pour un envoi en France métropolitaine (pour un autre pays, voir au moment de la facture).

Les frais de port sont gratuits à partir de 90 € d'achats (en France métropolitaine).

Réglement

Une fois la commande passée, un bon de commande vous sera envoyé par mail.

Les commandes seront validées à réception du règlement par chèque ou par virement bancaire qui doit être effectué dans les 5 jours. (les coordonnées vous seront communiquées sur le bon de commande).

SoLittlePea conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par l’acheteur dans le cadre de sa commande.

Disponibilité des produits

Si l’article est en stock, il sera envoyé dans un délai de 3 jours (ouvrés) à réception de l’intégralité du paiement.

Si l’article est un article sur commande (personnalisable), il faut compter un délai de 1 semaine pour les petits articles et 3 semaines pour les sacs et cartables à réception du paiement.

En cas de délai plus long, le client sera informé par mail.

Livraison

Livraison : Les délais d’expédition sont à calculer à partir de la réception du paiement.

En moyenne une Lettre Suivie arrive en 48H-72H et un Colissimo en 48H.

Dans tous les cas, vous recevrez un mail avec le numéro de suivi et la facture lors de l'envoi de(s) article(s).

Si les délais prévus par La Poste sont dépassés ou si votre colis tarde à arriver, n’hésitez pas à me contacter.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L 121-20.2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut s'appliquer sur l'ensemble des fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Ainsi, aucun droit de rétraction ne sera accordé pour les articles personnalisés (prénom, format particulier etc.).

Pour les autres articles (non personnalisés), vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours.

Si l'article a déjà été envoyé dans ce délai, il devra être retourné à vos frais. Les frais de port ne seront pas remboursés et le montant de l'article sera remboursé sous forme d'avoir.

Lorsque vous validez la commande, vous faites acte de l'acceptation des conditions générales de vente.